Presses Universitaires de Vincennes


Nouveautés

Conflits et concurrence de normes
  • Auteur : Collectif
  • Revue : Médiévales n° 71
  • Nombre de pages : 202
  • Langues : Français
  • Paru le : 10/11/2016
  • EAN : 9782842925659
  • Caractéristiques
    • Support : Livre broché
    • ISSN : 0751-2708
    • CLIL : 3386 Moyen Age
    • ISBN-10 : 2-84292-565-3
    • ISBN-13 : 978-2-84292-565-9
    • EAN-13 : 9782842925659
    • Format : 160x240mm
    • Illustrations : Oui
    • Édition : Première édition
    • Paru le : 10/11/2016
    •  
    • Support : PDF
    • ISBN-13 : 978-2-84292-566-6
    • EAN-13 : 9782842925666
    • Taille : 15 Mo
    • Protection : Marquage (water mark)
    • Illustrations : Oui
    • Paru le : 10/11/2016
    •  

Conflits et concurrence de normes

N°71/2016

Les sociétés médiévales établissaient un grand nombre de normes et de règlements, ce qui générait ponctuellement des conflits et des crises entre les différentes autorités qui en étaient responsables.

Les cinq études réunies ici veulent observer les processus d’élaboration des normes sous l’angle de la tension, de la concurrence ou de l’affrontement entre différents types d’instances normatives, mais aussi entre des systèmes de références qui n’avaient habituellement pas besoin d’être spécifiés et que ces moments de crise révèlent ou éclairent, de même qu’ils permettent d’observer les techniques à l’œuvre et les tactiques déployées. Deux champs sont particulièrement observés, celui du gouvernement de l’Église d’une part – à travers la question du mariage et de la confession - ; celui des relations entre juifs et chrétiens, d’autre part, sous les angles juridiques, judiciaires et théologiques.

Coordinateur(s) du numéro :
Véronique Beaulande-Barraud |

Elsa Marmursztejn |
Auteur(s) :
Carole Avignon |
Véronique Beaulande-Barraud |
Maxence Bidu |
Julie Grenon-Morin |
Didier Lett |
Hélène Leuwers |
Elsa Marmursztejn |
Youna Masset |
Capucine Nemo-Pekelman

SommaireRésuméAbstractExtrait(s)Collection/Abonnement

Mots-clés : Christianisme | Concurrence | Confession | Conflit | Église | Gouvernement | Instance | Institutions | Judaïsme | Justice | Mariage | Norme | Police | Théologie

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Sommaire

Introduction

Véronique Beaulande-Barraud, 
Elsa Marmursztejn
Conflits et concurrence 
de normes


Capucine Nemo-Pekelman
Le statut du judaïsme dans le droit romain à la lumière du contentieux des conflits de lois (IVe-Ve siècle)

Elsa Marmursztejn
Conflits de normes 
dans le débat scolastique sur le baptême forcé 
des enfants juifs 
(XIIIe-XIVe siècle)

Youna Masset
Juger les juifs catalans 
au début du xive siècle, 
une compétence disputée

Carole Avignon
Les mariages clandestins : impasse disciplinaire, scandale ou moteur de la réflexion doctrinale ?




Véronique 
Beaulande-Barraud
Le traitement des « cas réservés » au XIIIe siècle, entre cura animarum, juridiction épiscopale et plenitudo potestatis pontificale


ESSAIS ET RECHERCHES


Julie Grenon-Morin
Le Roman d’Aubéron. Une lecture texte/images

Maxence Bidu
Alcuin, Charlemagne 
et le droit d’asile

Hélène Leuwers
Construire la norme des métiers de santé au Parlement de Paris 
(XIVe-début du XVIe siècle)


POINT DE VUE


Didier Lett
Les voix du peuple 
à la fin du Moyen Âge


- Notes de lecture
- Livres reçus

Résumé

Capucine Nemo-Pekelman – Université Paris-Ouest – EA CHAD
Le statut du judaïsme dans le droit romain à la lumière du contentieux des conflits de lois (IVe-Ve siècles)
Aux IVe et Ve siècles, les populations juives réparties en foyers de peuplement dans de nombreuses provinces orientales et occidentales de l’Empire romain fournissent un exemple type d’entités diasporiques ne fonctionnant pas selon un modèle civique. Ceci n’empêcha pas le pouvoir romain de qualifier leurs règles, construites autour des prescriptions de la Torah, de leges ou de consuetudines, ce qui prouve qu’il leur reconnut la qualité de véritables sources du droit. Néanmoins, les lois impériales qui conservent la trace de litiges relatifs à des conflits de lois ou de juridictions suggèrent que, du point de vue romain, les lois juives étaient revêtues d’une auctoritas que l’empereur, souverain en matière législative, pouvait admettre ou rejeter. En outre, quand elles étaient formellement autorisées, c’était en qualité de simples privilèges. Les tribunaux juifs quant à eux (principalement les cours communautaires des synagogues et des villages) ne reçurent pas d’autonomie juridictionnelle mais furent assimilés, par fiction juridique, à des cours d’arbitrage romaines. L’étude entend aussi débrouiller les différents raisonnements qui présidèrent aux choix, en apparence anarchiques, des divers vocables – us, mos, consuetudo, lex, religio, superstitio – utilisés dans les lois impériales pour désigner le judaïsme.
Droit romain – droit juif – conflit de lois – conflit de juridictions – Empire romain tardif

 

Elsa Marmursztejn – Université de Reims – CERHIC EA 2616
Conflits de normes dans le débat scolastique sur le baptême forcé des enfants juifs (XIIIe-XIVe siècle)
Successivement traitée, entre 1269 et 1340, par Thomas d’Aquin, Richard de Mediavilla, Jean Duns Scot, Durand de Saint-Pourçain, Pierre de la Palud et Guido Terreni, la question du baptême forcé des enfants juifs révèle la pertinence et la productivité des conflits de normes dans le champ du débat théologique. La discussion ne s’est pas portée sur le terrain « légal » de l’opposition entre christianisme et judaïsme, mais sur le terrain politique et juridique du conflit entre droits du prince chrétien et droits des juifs comme parents, comme sujets et comme esclaves, dans un contexte où les politiques de conversion contribuent à la définition des monarchies occidentales comme monarchies chrétiennes et où la revendication royale d’une juridiction exclusive sur les juifs participe de l’affirmation générale de la souveraineté. Les liens de filiation naturelle sont ainsi mis à l’épreuve dans le cadre d’une réflexion plus large sur l’étendue et les limites de la domination chrétienne.
Scolastique – baptême forcé – enfants juifs – sujétion – servitude des juifs

 

Youna Masset – Université de Nantes – CRHIA
Juger les juifs catalans au début du XIVe siècle, une compétence disputée
La juridiction sur les juifs catalans fut l’objet de nombreux conflits de compétence qui opposèrent le roi aux seigneurs laïcs et ecclésiastiques, ainsi qu’aux autorités juives, au début du xive siècle. La délimitation et la répartition de ces compétences donnèrent lieu à une législation abondante, dont l’enjeu était important, car l’exercice de cette prérogative assurait un prestige et une source de revenus confortables. Le souverain Jacques II, dans sa politique d’affermissement du pouvoir royal, fit une priorité de la maîtrise de la compétence judiciaire sur ses terres.
Compétence – juridiction – Catalogne – juifs – Jacques II

 

Carole Avignon – Université d’Angers – CERHIO UMR 6258
Les mariages clandestins : impasse disciplinaire, scandale ou moteur de la réflexion doctrinale ?
L’histoire de la formalisation du droit du mariage dans l’Occident médiéval latin s’apparente à une succession de tensions normatives. Quoique les conflits de normes ne s’y limitent pas, les controverses théologiques et juridiques présentent l’intérêt d’avoir suscité l’expression de normes parfois contradictoires, suivant le for considéré. C’est spécialement le cas lorsqu’il s’agit de résoudre les difficultés judiciaires et morales liées à la hiérarchisation entre un mariage clandestin et un mariage public ou entre un mariage « présumé » dans l’« accouplement charnel suivi de paroles de futur » et un mariage par « paroles de présent ». Lequel de ces processus fait-il le « vrai » mariage ? Et selon quel référent normatif ? La diversité des solutions formulées par la doctrine canonique, la théologie, les manuels à l’usage des desservants de paroisse ou des confesseurs, ou encore les statuts synodaux, permet d’apprécier les différences d’objectifs des clercs concernés par la matière matrimoniale. L’enjeu importe, car il y va du salut des laïcs et de l’équilibre de la société tout entière. Ces tensions normatives ont parfois débouché sur des évolutions conceptuelles et lexicales, mais elles ont aussi donné lieu à des formes de concurrences susceptibles de déstabiliser les modes de régulation sociale, ce dont les acteurs du jeu matrimonial ont parfois su tirer profit.
Mariages clandestins – for de la confession – for judiciaire – affectus conjugalis – mariage présumé

 

Véronique Beaulande-Barraud – Université de Reims – CERHIC EA 2616
Le traitement des « cas réservés », entre cura animarum, juridiction épiscopale et plenitudo potestatis pontificale
Les cas réservés naissent, dans la doctrine canonique et dans la pratique pénitentielle, dans la deuxième moitié du xiie siècle. Causes d’excommunication dont l’absolution est réservée au pape ou péchés graves dont l’absolution est réservée aux évêques, ces cas semblent traduire et affirmer la hiérarchisation de la juridiction dans l’Église. La construction de normes de l’absolution, de la censure ou du péché, a cependant eu lieu de manière complexe, parfois tendue, entre des principes contradictoires à concilier. Les cas réservés ont paru atteindre les prérogatives tant des évêques (qui ne peuvent plus « délier » tous leurs diocésains) que des prêtres de paroisse (plus maîtres de toute la « cure des âmes » qui caractérise leur office). De plus, ce principe de la réserve est plus ou moins fragilisé par la nécessité constamment rappelée d’offrir à chaque pécheur la possibilité d’obtenir son pardon auprès d’un détenteur du « pouvoir des clefs ». Norme juridictionnelle et norme pastorale se heurtent alors.
Pénitence – excommunication – pape – évêque – curé

 

Julie Grenon-Morin – Département des études littéraires – Université du Québec à Montréal
Le Roman d’Aubéron. Une lecture texte/images
Le manuscrit du Roman d’Aubéron, écrit entre 1260 et 1311 (et connu comme étant le prologue au cycle de Huon de Bordeaux), contient trois miniatures et des enluminures qui nourrissent son texte. Il est conservé dans un imposant volume, à Turin, qui a partiellement brûlé en 1904. Néanmoins, les images demeurent visibles et signifiantes. La première est une composition en trois volets où se mêlent des faits militaires, la nature et un certain côté mystique. La deuxième est une scène de bataille esthétiquement très bien réussie et conservée où Jules César connaît le triomphe. La troisième représente la scène de la naissance des jumeaux Aubéron et Georges, alors que trois fées sont occupées à leur octroyer des vœux. Nous rendons ici compte de l’état des miniatures et des particularités des illustrations en lien avec le texte, afin de les décoder et de parfaire la compréhension de ce roman dont l’édition critique a été réalisée par Jean Subrenat en 1973.
Aubéron – féerie – manuscrit – marges – miniatures

 

Maxence Bidu – Université Paris-Ouest Nanterre La Défense – UMR 7041, ED 395
Alcuin, Charlemagne et le droit d’asile

Entre 801 et 802, une profonde querelle vient opposer Charlemagne et Alcuin au sujet d’un clerc d’Orléans réfugié dans l’abbaye Saint-Martin de Tours. L’empereur réclame que le fugitif soit livré à l’évêque Théodulfe, mais Alcuin s’y refuse, invoquant le droit d’asile. La dispute est l’occasion d’un intense échange épistolaire au cours duquel les deux parties exposent longuement leurs argumentaires, fondés chacun sur une recension détaillée des normes canoniques et séculières applicables. Le dossier juridique constitué par Alcuin revêt une importance particulière pour l’histoire du droit d’asile à l’époque carolingienne, car il permet d’identifier les sources disponibles au début du ixe siècle pour résoudre cette question, et illustre le processus de sélection des textes mis en œuvre par l’abbé. Cet article se propose d’analyser, dans le détail, les positions des deux principaux protagonistes et, ce faisant, de mettre en lumière le rapport ambivalent qui les lie. Malgré la relation privilégiée que partagent Charlemagne et Alcuin, il s’instaure à cette occasion un rapport de force et la question du droit d’asile, savamment défendu par l’abbé, disparaît alors derrière la démonstration d’autorité de l’empereur.
Alcuin – Charlemagne – droit canonique – droit d’asile – Saint-Martin de Tours

 

Hélène Leuwers – Université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense – EA 1587
Construire la norme des métiers de santé au Parlement de Paris (XIVe-début du XVIe siècle)
Comment les procès engagés à la fin du Moyen Âge par les médecins, les chirurgiens et les barbiers parisiens contre des thérapeutes sans reconnaissance officielle transforment-ils l’ordre social des mondes de santé et renforcent-ils les métiers en formation ? Croiser l’étude des sources de la pratique judiciaire du Parlement de Paris et celle des sources normatives permet de dégager quelques pistes d’analyse. À l’occasion des procédures engagées devant le Parlement, les praticiens réguliers sont mis à l’épreuve par les avocats de leurs adversaires qui développent un discours alternatif sur les normes sociales de santé, et défendent une interprétation du droit qui leur est favorable. Confrontés aux irréguliers et à leurs revendications, les praticiens réguliers profitent de l’arène judiciaire pour renforcer leur autorité par un travail de communication sur la discipline des pratiques de santé et sur la loi du roi ; ils contribuent aussi au renforcement de leur contrôle des pratiques en mobilisant les potentialités réglementaires du Parlement. Le processus de dispute est dès lors un moment crucial d’élaboration des normes de comportement et d’ajustement de la norme juridique aux demandes sociales des communautés « professionnelles » en formation.
Praticien illicite – santé – médecine – métiers – Parlement – norme

Abstract

Capucine Nemo-Pekelman – Université Paris-Ouest – EA CHAD
The Status of Judaism in Roman Law According to Legal Disputes Related to Conflicts of Laws (Fourth-Fifth Century)
During the fourth and the fifth centuries, Jewish populations were scattered over settlements in many Eastern and Western provinces of the Roman Empire. All together, they formed a diasporic entity deprived of any civic organization – a sub-political community. That did not prevent the Roman legislator from qualifying their norms, based on the prescriptions of the Torah, as leges or consuetudines. This shows that they were officially recognized as legal sources. But Imperial laws, which kept track of legal disputes relating to conflicts of laws or jurisdictions, suggest that, from the Roman point of view, Jewish Laws carried an auctoritas that the Roman emperor, as a sovereign legislator, could admit or reject. Besides, when they were formally accepted, it was only as privileges. Jewish courts (mainly the communal courts in villages and synagogues) were not given any judicial autonomy. Quite to the contrary, through legal fiction, they were regarded as Roman courts of arbitration. The article also aims at disentangling what in Imperial Laws is seemingly a chaotic choice of vocabulary used as refer to Judaism (us, mos, consuetudo, lex, religio, and superstitio).
Roman Law – Jewish Law – Conflict of Laws – Conflict of jurisdictions – Late Roman Empire

 

Elsa Marmursztejn – Université de Reims – CERHIC EA 2616
Conflicts of Norms in Scholastic Debates on Forced Baptism of Jewish Children (Thirteenth-Fourteenth Century)
Between 1269 and 1340, Thomas Aquinas, Richard of Mediavilla, John Duns Scotus, Durandus of Saint-Pourçain, Pierre de la Palud, and Guido Terreni successively dealt with the question of the forced baptism of Jewish children, which shows the relevance and the productivity of conflicts of norms in the field of theological debate. The discussion has not been brought to the « legal » ground of the opposition between Christinanity and Judaism, but to the political and juridical ground of a conflict between the rights of the Christian ruler and those of the Jews as parents, as subjects, and as slaves, in a context in which the conversionist policies contributed to the definition of Western monarchies as Christian monarchies, and in which the royal claim to an exclusive jurisdiction over the Jews participates in the global affirmation of sovereignty. Thus, the links of natural filiation are put to trial within the frame of a larger reflexion about the extension and the limits of Christian rulership.
Scholasticism – forced baptism – Jewish children – subjection – Jewish serfdom

 

Youna Masset – Université de Nantes – CRHIA
Judging Jewish Catalans in the Beginning of the Fourteenth Century, 
a Contested Competence
Jurisdiction over Catalan Jews was the subject of numerous conflicts of authority that brought the king into opposition with lay and ecclesiastical lords, as well as Jewish authorities, in the early fourteenth century. The delimitation and distribution of these legal powers gave rise to abundant legislation, the stakes of which were high because the exercise of this prerogative ensured prestige and a source of ample income. In his policy of consolidating royal power, the sovereign James II made a priority of controlling jurisdiction in his territories.
Competence – jurisdiction – Catalonia – Jews – James II

 

Carole Avignon – Université d’Angers – CERHIO UMR 6258
Clandestine marriages : disciplinary deadlock, scandal, or impulse for doctrinal thinking ?
The history of the formalization of marriage law in the Latin medieval West is very much like a series of normative tensions. Although the conflicts of norms cannot be restricted to theological and legal controversies, their interest lies in the fact that they sometimes gave rise to the expression of contradictory norms, depending on the forum at stake. It was more particularly the case when it came to the question of settling the moral and judiciary issues in connexion with the hierarchical status of clandestine marriages and that of public ones, or the one of a « sexual intercourse followed by words of future » and that of a marriage contracted by « words of present ». Which of these processes guaranteed a « true » marriage ? And according to which normative references ? The different solutions provided by canonical doctrine, theology, the manuals for parish priests and confessors or even synodal statutes enable us to assess the different goals of the clerics concerned by matrimonial issues. Much is at stake, because what is concerned is the salvation of the laity and the balance of the whole society. These normative tensions sometimes led to conceptual and lexical evolutions, but they also entailed certain forms of competition that could undermine the usual means of social regulation, which the actors of matrimonial could sometimes take advantage of.
Clandestine marriage – confessional forum – legal forum – affectus conjugalis – presumed marriage

 

Véronique Beaulande-Barraud – Université de Reims – CERHIC EA 2616
Treatment of « Reserved Cases », between cura animarum, Episcopal Jurisdiction and Pontifical plenitudo potestatis
Reserved cases arose in the canonical doctrine and the penitential practice during the second half of the twelfth century. Either they were causes of an excommunication which could only be absolved by the pope, or they were serious sins the absolution of which was reserved to bishops. They thus seemed to confirm the hierarchy of jurisdiction inside the Church. However, the building of norms concerning absolution was a complex process, particularly when conflicting principles had to be combined. Not only did reserved cases jeopardize both the episcopal prerogatives (as some diocesan faithful could not be absolved by their bishops) and the functions of parish priests in terms of cure of souls, but the forgiveness of sins by the holders of « the power of the keys » – which was regularly underlined as a moral and legal priority – could prevail on the doctrine of reserve itself, so that clashes between legal standards and pastoral norms could not always be avoided.
Penance – excommunication – pope – bishop – priest

 

Julie Grenon-Morin – Département des études littéraires – Université du Québec à Montréal
The Roman d’Aubéron : A Text/Image Reading
The manuscript of the Roman d’Aubéron, written between 1260 and 1311 (and known as the prologue to the Huon de Bordeaux cycle), contains three miniatures and some illuminations that nourish the text. It is kept in imposing volume, in Torino, which partially burned in 1904. Nevertheless, the images stay visible and significant. The first one is a composition in three parts where are mixed military acts, nature and a certain mystical side. The second one is a battle scene aesthetically very well executed and preserved where Julius Caesar triumphs. The third one represents the birth scene of the twins Aubéron and Georges, while the three fairies are busy to grant them with wishes. We give here an account of the miniature’s condition and their particularities linked with the text, so we can decode them and perfect the understanding of this novel edited by Jean Subrenat in 1973.
Auberon – fairy-tale – manuscript – marginalia – miniatures

 

Maxence Bidu – Université Paris-Ouest Nanterre La Défense – UMR 7041, ED 395
Alcuin, Charlemagne and Sanctuary
Circa 801-802, a violent dispute regarding a cleric from Orléans seeking sanctuary in the basilica of St Martin in Tours opposed Charlemagne to Alcuin. The emperor demanded the cleric to be handed over to Bishop Theodulf. But Alcuin resisted this claim, pleading the respect of the right of sanctuary. The quarrel led to an important exchange of letters, an occasion for each part to present a developed argumentation, based on a thorough inventory of canonical and secular norms. Alcuin’s plea appears to be a particularly significant material to study the history of Carolingian sanctuary, as it allows us to identify the sources related to this ecclesiastical privilege available at the beginning of the ninth Century. The approach adopted in this article is to provide a substantial analysis of each protagonist’s stance on this matter, thus shedding some light on the nature of their relationship. Although they shared this special bond, this event caused a rather curt confrontation, which shaded the lying legal matter. The erudite defence of asylum produced by the abbot vanished when confronted to the emperor’s display of authority.
Alcuin – asylum – basilica of St Martin – canon law – Charlemagne – sanctuary – Tours

 

Hélène Leuwers – Université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense – EA 1587
Constructing the Norm within the Health Professions at the Paris Parlement (Fourteenth-to Early Sixteenth-Century)
How did legal proceedings brought by Parisian physicians, surgeons and barbers against unrecognised healers at the end of the Middle Ages change the field of health practices and reinforce the developing « professional » communities ? The study of judicial sources, the registers of the Paris Parlement, combined with the study of normative sources enables us to single out avenues of reflection. On the occasion of proceedings at the Parlement, the lawyers of the unauthorized practitioners elaborate alternative discourses about health-related social norms and advocate for an interpretation of the law that may be beneficial to them. In these ordeals, recognised practitioners take the opportunity of the judicial arena to strengthen their authority by imposing their discipline in the field of health and the king’s law. They contribute to the reinforcement of their control of the practices by using the regulatory power of the Parlement. The disputing process provides key moments to promote standards of behaviour and to adapt legal norm to the social demands from « professional » communities in the process of defining themselves.
Unlicenced practitioner – health – medicine – guilds – Parlement – norm

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Présentation

Médiévales paraît deux fois par an.
Langue de rédaction des articles : français

La revue, créée en 1982, entend rester un lieu de rencontre entre des médiévistes de générations et d'origines diverses. Sur des thèmes successifs elle présente des points de vue et des écritures venant d'horizons disciplinaires variés. Par là elle ouvre notre curiosité et rénove notre connaissance du Moyen Âge.

Directrice de la rédaction : Laurence Moulinier-Brogi.
Rédacteurs en chef : Danièle Sansy et Christopher Lucken.
Comité de rédaction : Didier Boisseuil, Nathalie Bouloux, Boris Bove, Alban Gautier, Stéphane Gioanni, Didier Lett, Fanny Madeline, Marilyn Nicoud, Mireille Séguy, Malcom Walsby, Nicolas Weill-Parot.

Revue soutenue par l'Institut des Sciences Humaines et Sociales du CNRS.